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le Swiss made passe à l'attaque!

La surveillance de l'exposition s'avère plus que jamais nécessaire. La récente crise mondiale a en effet incité certains fabricants à faire feu de tout bois. La manifestation a été l'occasion de leur rappeler quelques règles de propriété intellectuelle.

Du 6 au 10 septembre s’est tenue l'édition 2010 de la foire d’horlogerie de Hong Kong. Pour l'occasion, les trois halles du Convention & Exhibition Centre ont accueilli 698 exposants, nombre stable en regard de l'an passé (696), en provenance de 14 pays (17 en 2009). Les exposants originaires de Hong Kong et de Chine continentale sont largement majoritaires et occupent l'essentiel de la surface d'exposition. Un petit 10% constitue la part des exposants originaires d'une autre partie du monde, dont seulement cinq maisons suisses. L'horlogerie helvétique n'est pas pour autant totalement absente de la manifestation puisqu'un détaillant local d'importance expose sur son stand plusieurs marques suisses parmi les plus prestigieuses.

Comme en 2008 et 2009, la FH a reconduit son action de surveillance en vue de relever toute violation d'un droit de propriété intellectuelle dans l'enceinte de l'exposition pour le compte des marques du Groupement anticontrefaçon. Dès l'ouverture de la manifestation, les investigateurs du Centre FH de Hong Kong ont passé à la loupe les 698 vitrines. Désormais bien rôdées pour cette troisième session, les équipes ont relevé aussi discrètement que systématiquement chaque infraction, copie de modèle ou abus de marque. En outre, les enquêteurs ont noté plusieurs vitrines exhibant des montres alléguant une origine suisse pour le moins douteuse. Après réflexion et examen de la situation, il a été décidé de marquer le coup en faisant valoir la marque de certification "Swiss". Il faut savoir à ce sujet que l'indication qui nous est chère est protégée d'une manière particulière à Hong Kong. En effet, la FH, après une longue et coûteuse procédure administrative, est depuis peu pleinement titulaire de la marque "Swiss". A ce titre, elle a qualité pour agir contre toute atteinte portée à cette indication dans la zone administrative de Hong Kong. Toutefois, la prudence s'impose car le régime de la marque de certification est complexe et les hommes de loi sont peu habitués à traiter cette notion dans leur pratique courante. Le risque était donc grand de voir notre plainte considérée comme invalide ou, pire, de la voir purement et simplement rejetée, ce qui aurait constitué un très fâcheux précédent. Les exposants concernés auraient eu alors beau jeu d'utiliser l'exposition comme une tribune, donnant encore plus de relief à cet échec. La situation imposait donc un dossier en béton.

Après discussion, il a été décidé que le jeu en valait la chandelle. La cible a été soigneusement choisie: un exposant de Hong Kong présentant sur son stand toute une collection de montres arborant la mention "Swiss". Faisant miroiter l'espoir d'une grosse commande, nos investigateurs ont su se montrer convaincants pour obtenir une cotation assez précise, grâce à laquelle nous avons pu confirmer tous nos soupçons: les montres en question, équipées de mouvements japonais, n'incorporaient aucune valeur suisse. L'utilisation manifestement abusive de l'indication de provenance suisse était ainsi démontrée. Les conditions techniques pour le dépôt d'une plainte étaient réunies.

Balayant nos craintes initiales, l'avocat chargé de traiter notre plainte a montré qu'il avait bien compris tout l'enjeu. Il s'est complètement rendu à nos arguments, estimant qu'en effet, la marque "Swiss" était dans le cas présenté manifestement violée. Voilà une première décision qui vaut son pesant d'or et qui nous permettra de faire un grand pas pour la protection du nom suisse dans cette région du monde.

Pour le reste, le bilan de la manifestation a dépassé nos objectifs et s'établit dans le détail comme suit: 45 plaintes ont été déposées par nos équipes (y compris la plainte "Swiss"), soit sept de moins qu’en 2009. Sur ce nombre, le Panel a prononcé: 34 violations (41 en 2009), exigeant dans ce cas le retrait immédiat des objets litigieux pour la durée de la foire; 11 rejets (même nombre en 2009), les hommes de loi ayant jugé que les pièces litigieuses présentaient des différences suffisamment marquées pour ne pas tomber dans le champ de protection invoqué.

Une fois de plus, l'exercice a été profitable sur plusieurs plans. En premier lieu, il y a bien sûr la satisfaction d'avoir obtenu une première décision très encourageante avec la marque de certification. Ensuite, le nombre de violations reconnues constitue un beau résultat. Quant aux rejets, ils sont pour une grande part dûs à l'imprécision de l'enregistrement initial du design. Force est de constater que certains designs ne sont pas protégés de manière adéquate dans cette région du monde qui constitue, rappelons-le, le marché N°1 pour les montres suisses. Enfin, la foire constitue une mine de renseignements inestimables. Toutes les informations glanées pendant la semaine donnent du grain à moudre aux équipes du Centre FH enquêtant sur le terrain tout au long de l'année. Voilà trois bonnes raisons de ne pas manquer l'évènement. A l'année prochaine donc.