• Formulaire de contact
• Partager

En matière de lutte anticontrefaçon, l'impatience est mauvaise conseillère et la persévérance est toujours payante. La surveillance de la foire horlogère de Hong Kong en apporte encore une fois la preuve.

De la persévérance, les investigateurs de notre partenaire asiatique Selective Trademark Union (STU) n'en manquent pas, c'est même leur principale qualité. De la persévérance donc pour ce quatrième exercice, associée à une bonne dose de discrétion car les exposants se savent désormais sous surveillance. La prudence semble de mise dans les vitrines, c’est un des faits notables de l’édition 2011 en comparaison avec les éditions précédentes. Il faut dire aussi que l’organisateur adresse désormais une note préventive aux exposants pour les sensibiliser sur ces questions de propriété industrielle.

A la chasse aux copies, l'enjeu est d'observer attentivement chaque vitrine, au besoin en plusieurs passages, sans se faire repérer. Tout est question de coup d'œil. On sait toutefois que la mémoire visuelle peut s'avérer trompeuse parfois, lacunaire souvent. En outre, il faut garder en tête tous les enregistrements de design, ce qui constitue un indispensable mais rébarbatif travail de mémorisation. Pour travailler plus efficacement, les équipes ont été dotées cette année de tablettes numériques de la dernière génération. Sur l’écran tactile, en quelques coups de doigts, on fait apparaître maintenant tous les modèles d'une marque. Quelques secondes suffisent pour contrôler la validité d'un design et on accède directement aux sites officiels des marques tout en déambulant dans les allées du salon. Efficacité améliorée donc, confort accru aussi pour nos investigateurs qui se fondent plus facilement dans le flot des visiteurs sans être encombrés de mallettes bourrées de documents.

C'est donc avec ce matériel performant et les mains dans les poches pour ainsi dire que nos investigateurs se sont retrouvés au désormais traditionnel rendez-vous automnal de la Hong Kong Watch & Clock Fair. Du 7 au 11 septembre dernier, le complexe d’exposition de Wan Chai accueillait 692 exposants (698 en 2010) en provenance de 12 pays (14 en 2010).

A l'ouverture de la manifestation, le premier travail a consisté à débusquer les éventuels récidivistes, c’est-à-dire les exposants au nombre de 33 qui ont été sous le coup d’une plainte en 2010. Pour dix d’entre eux, il a fallu d’emblée remettre la compresse. Ensuite de quoi, les équipes ont fait une large revue d’effectifs pour se faire une idée du nombre de plaintes et pour déceler rapidement les violations les plus manifestes et les modèles les plus copiés. Chaque violation fait l’objet d’une rapide discussion. Les violations les plus graves sont notifiées le premier ou le deuxième jour d’exposition, les moins graves sont mises en réserve pour les jours suivants. Il s’agit ici de prendre en compte les capacités de traitement du Panel afin de permettre aux avocats de faire leur travail au mieux sans les mettre d’entrée de jeu sous l’eau. L’objectif reste bien entendu de soumettre au Panel toutes les violations relevées afin d’obtenir une décision et un engagement signé.

Sur le plan comptable, le bilan de la manifestation s'établit comme suit : 43 plaintes ont été déposées par nos équipes, soit deux de moins qu’en 2010 et sept de moins qu’en 2009. Sur ce nombre, le Panel a prononcé 32 violations (34 en 2010), exigeant dans ce cas le retrait immédiat des objets litigieux pour la durée de la foire. A relever que, pour la première fois, le Panel a exigé également le retrait des catalogues dans lesquels figurait l’objet contesté. Onze plaintes ont été rejetées (même nombre en 2010) pour différentes raisons. Dans cinq dossiers, le Panel a jugé que les pièces litigieuses présentaient des différences suffisamment marquées pour ne pas tomber dans le champ de protection invoqué. Dans quatre autres cas, les objets contestés avaient déjà disparu des vitrines lors de la visite du Panel. Pour les deux cas restants, le rejet porte sur des considérations techniques (validité des documents de protection).

Le bilan 2011 est satisfaisant et conforme à notre attente. L’effet dissuasif de notre action depuis 2008 commence à porter ses fruits. Les copies sont certes toujours nombreuses, même si on croit déceler une timide tendance à la baisse. En revanche, elles sont moins flagrantes. Cette évolution est très positive et nous voulons croire qu’elle est le signe d’une prise de conscience. A ce titre, il faut saluer ici le travail préventif des organisateurs du Salon en matière d’information sur les questions de propriété intellectuelle. L’optimisme béat n’étant pas le genre de la maison, nous prenons d’ores et déjà rendez-vous pour l’action de surveillance 2012.

FHS