En première instance, Camille et Lucie, société qui possède 120 franchises en France et à l'étranger et dont le concept consistait à proposer à 30 euros des bijoux présentés comme des répliques de joailliers, avait été condamnée en mai 2007 à une amende de 690 000 euros par le tribunal correctionnel de Dax.

La gérante de Camille et Lucie a été condamnée en appel à verser de 40 000 à 150 000 euros de dommages et intérêts ainsi que des amendes au titre de l'atteinte aux droits d'auteur à chacune des quinze grandes marques de luxe qui s'étaient portées parties civiles, selon l'arrêt de la cour d'appel de Pau.

Elle devra notamment verser 190 000 euros (dont 150 000 euros de dommages et intérêts), à Chanel, 140 000 euros (dont 60 000 de dommages et intérêts) à Chaumet International, ainsi que 100 000 euros (dont 60 000 euros de dommages et intérêts) à Cartier, selon cet arrêt.

"C'est une belle décision qui confirme l'importance de la lutte contre la contrefaçon", s'est félicité Me Vincent Fauchoux, défenseur de Van Cleef & Harpels et Piaget, deux des marques qui s'étaient portées parties civiles.

Me Jean-Philippe Labes, l'avocat de Camille et Lucie, a pour sa part annoncé son intention de se pourvoir en cassation "dès la semaine prochaine".

"C'est un montant exceptionnel pour une affaire de contrefaçon", s'est-il alarmé. "Or nous ne sommes pas, dans ce cas, dans de la contrefaçon où va vouloir tromper le consommateur. Il s'agit de bijouterie-fantaisie. On n'est pas sur la même clientèle ni sur les mêmes produits que les joailliers de luxe. Il y a un écart énorme entre la sanction et la réalité de ce qui est reproché", a-t-il regretté.
La cour d'appel de Pau n'a pas prononcé de fermeture ou d'interdiction d'activité de la société landaise, a-t-il précisé.

afp