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FAUSSES MONTRES : un lundi noir pour eBay
Mauvais temps pour les enchères de contrefaçons horlogères sur Internet, avec une nouvelle défaite judiciaire pour eBay, en France. Condamnation qui fait écho à une précédente défaite en Allemagne, voici un an. C'est la Baie des tempêtes : l'étau se resserre sur les faussaires qui pourrissent le marché horloger...
Luxe : eBay à nouveau condamné pour contrefaçon
Malgré les belles promesses affichées en haut de la page d'accueil du site, eBay continue de subir les foudres de la justice française. La société, déjà condamnée début juin pour contrefaçon dans la vente de faux sacs Hermès, vient de subir un revers de taille dans une affaire l'opposant aux principales marques de luxe française.
Le tribunal de commerce de Paris vient, après plus de deux ans de procédure, de rendre sa décision dans l'affaire de contrefaçon et vente illicite opposant eBay aux marques Louis Vuitton Malletier, Christian Dior Couture, ainsi qu'a quatre des filiales parfums de LVMH (Dior, Guerlain, Givenchy et Kenzo). Elles réclamaient près de 50 millions d'euros au site américain leader des enchères sur Internet.
Les principales accusations portaient sur de la "négligence fautive", vente de produits contrefaits, faux sacs, bâtons de rouge à lèvres, flacons de parfum ou vêtements sans qu'eBay tente quoi que ce soit afin de les empêcher. Mais la vente de produits authentiques ne satisfaisait pas non plus ces grandes marques, qui estiment que ce circuit de distribution déroge au système de revendeurs agréés établi.
APPEL
eBay qui a fait appel de la décision du paiement de 20 000 euros de dommages et intérêts à la maison Hermès, prononcée par le tribunal de Troyes le 4 juin dernier, entend bien faire à nouveau appel dans cette nouvelle affaire l'opposant au groupe LVMH. Pour sa défense, eBay souligne œuvrer depuis 2006 au contrôle renforcé et à l'éradication de la contrefaçon sur son site, tout en demandant aux marques concernées de continuer à vérifier systématiquement l'authenticité des produits en vente sur le site d'enchères. Le site n'hésite pas à mettre en avant les précédentes décisions de justice, notamment concernant les parfums Lancôme, en mentionnant toutefois ne pas être "partie aux décisions publiées". eBay se défend dans un communiqué d'œuvrer pour "la liberté de choix des consommateurs et des vendeurs".
Cette série de condamnations pourrait ne pas en rester là puisque plusieurs autres affaires concernant LVMH ou L'Oréal pour "contrefaçon de flacons de parfums" sont en cours d'instruction et devraient être jugées d'ici à la fin de l'année. Des mesures sont préconisées, notamment afin d'établir une liste de marques et de produits souvent contrefaits, mais aussi la mise en place d'une enquête dès lors qu'un produit paraît suspect. Une affaire similaire aux Etat-Unis en août 2007 avait contraint la société fondée en 1995 et revendiquant plus de 276 millions de membres à retirer les articles de luxe estampillés Tiffany de son site.
Le Monde |