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La justice américaine serait-elle plus clémente que la justice française ? Condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser 38 millions d'euros à LVMH, le groupe eBay, numéro un des enchères sur Internet, vient d'en gagner un outre-Atlantique : il a remporté, lundi 14 juillet, une victoire dans le procès que lui avait intenté le joaillier américain Tiffany, en 2004, pour contrefaçon.
Un tribunal de New York a ainsi statué qu'eBay avait mis en place des mesures adéquates face à la contrefaçon et que la protection des marques était du ressort de leurs propriétaires, a expliqué eBay dans un communiqué. Tiffany avait porté plainte en affirmant que la plupart des bijoux de cette marque vendus sur eBay étaient des faux et que, malgré ses demandes, eBay n'avait pas retiré ces objets de son site. eBay a salué, lundi, la décision du tribunal, qu'il considère comme "une victoire pour les consommateurs".
En France, en revanche, eBay a perdu, début juillet, un procès similaire : le groupe a été condamné à verser plus de 38 millions d'euros d'indemnités, à la suite de ventes sur son site de sacs, parfums et vêtements contrefaits. eBay a fait appel de cette décision et décidé de continuer ses ventes, en attendant le procès en appel.
EBAY DÉJÀ EN CONFLIT AVEC HERMÈS ET L'ORÉAL
Cette condamnation pour contrefaçon n'est pas la première pour eBay en France : début juin, le groupe de luxe Hermès avait obtenu 20 000 euros de dommages et intérêts ; eBay a fait appel de ce jugement. Le leader des ventes aux enchères sur Internet est également en litige avec le groupe français L'Oréal, numéro un mondial des cosmétiques, qui l'a assigné à l'automne 2007 devant la justice de cinq pays européens pour contrefaçon.
Afin de repérer les faux qui prolifèrent sur son site, eBay a mis en place un système par lequel les entreprises peuvent lui signaler de possibles contrefaçons. Le site bloque alors les comptes des utilisateurs qui vendent ou sont soupçonnés de vendre des faux. Quelque 50 000 comptes de vendeurs ont ainsi été bloqués en 2007.
Fondé en 1995, eBay revendique 276 millions de membres dans le monde.
Le Monde
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